Conditions d'Utilisation du Trading Spot – WEEX

Dernière mise à jour : le 1er juillet 2025

A.  Les présentes Conditions d'Utilisation du Trading Spot (ci-après dénommées « Conditions de Trading Spot ») constituent un contrat entre vous et WEEX, régissant votre accès à, et votre utilisation des services WEEX en tant qu'Utilisateur. Dans les présentes Conditions de Trading Spot, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent WEEX et ses sociétés affiliées. En participant au Trading Spot sur la Plateforme WEEX, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions de Trading Spot, ainsi que toutes les autres conditions, déclarations et politiques applicables émises par WEEX, y compris, mais sans s'y limiter, la Déclaration d'Avertissement sur les Risques de WEEX. Si vous ne comprenez pas ou n'acceptez pas entièrement les présentes Conditions de Trading Spot, vous ne devez pas participer au Trading Spot ni utiliser la Plateforme WEEX.

B.  Les présentes Conditions de Trading Spot font partie intégrante des Conditions d'Utilisation de WEEX et doivent être lues conjointement avec les Conditions d'Utilisation, les autres conditions, déclarations et politiques existantes publiées par WEEX, y compris, mais sans s'y limiter, la Déclaration d'Avertissement sur les Risques de WEEX. En cas de conflit, de divergence ou d'incohérence, les présentes Conditions de Trading Spot prévaudront et auront la priorité concernant le Trading Spot, dans la mesure dudit conflit, de ladite divergence ou de ladite incohérence.

C.  La présente version des Conditions de Trading Spot entre en vigueur et remplace la ou les versions précédentes. Vous autorisez WEEX à modifier les présentes Conditions de Trading Spot à tout moment, à condition que ladite modification vous soit notifiée par publication par WEEX sur son site web, sa Plateforme ou par tout autre moyen de communication convenu, et vous y consentez. Vous reconnaissez et acceptez qu'il vous incombe de consulter régulièrement les présentes Conditions de Trading Spot afin de vous tenir informé de toute modification.

1. Définitions et Interprétation

(a) « Activé » désigne, en ce qui concerne un Ordre Stop Suiveur, le moment à partir duquel le prix minimum ou maximum dans le Carnet d'Ordres est constaté afin de déterminer si un mouvement supérieur ou égal au Delta Suiveur s'est produit, qui est, (i) si aucun Prix d'Activation n'est spécifié, le moment où l'Ordre Stop Suiveur est passé, ou (ii) si un Prix d'Activation est spécifié, le moment où ledit Prix d'Activation est Atteint dans le Carnet d'Ordres.

(b) « Prix d'Activation » a le sens qui lui est donné à la clause 7 (d).

(c) « Prix de Vente » désigne un Ordre inscrit dans le Carnet d'Ordres visant à vendre une certaine quantité de l'Actif de Base à un prix spécifié libellé dans l'Actif de Cotation.

(d) « Actif de Base » désigne le premier Actif Tradable indiqué dans une Paire de Trading, à savoir l'Actif Tradable tradé dans le Carnet d'Ordres.

(e) « Prix de Vente » désigne un Ordre inscrit dans le Carnet d'Ordres visant à acheter une certaine quantité de l'Actif de Base à un prix spécifié libellé dans l'Actif de Cotation.

(f) « Ordre Personnalisé » désigne tout Type d'Ordre disponible sur la Plateforme à tout moment qui comprend des fonctionnalités ou des paramètres supplémentaires par rapport à un Ordre au Marché ou à un Ordre Limite, ou qui intègre un élément de conditionnalité dans la passation des Ordres, notamment compris des Ordres OCO, les Ordres Stop Limit et les Ordres Stop Suiveurs.

(g) « Fin de la Phase de Taker » a le sens qui lui est donné à la clause 6 (e).

(h) « Frais »a le sens qui lui est donné à la clause 4 (d).

(i) « Devise Fiat » désigne toute monnaie nationale ou supranationale émise par un gouvernement ou une banque centrale, ou toute autre obligation monétaire libellée dans ladite monnaie et qui n'est pas un Actif Numérique.

(j) « FOK » a le sens qui lui est donné à la clause 6 (d).

(k) « GTC » a la signification qui lui est donnée à la clause 6 (d).

(l) « Instruction »désigne toute instruction, demande ou ordre donné à WEEX par vous concernant le fonctionnement de votre Compte WEEX ou pour exécuter toute Transaction, par le biais du moyen et sous la forme et de la manière que WEEX peut exiger.

(m) « IOC » a le sens qui lui est donné à la clause 6 (d).

(n) « Condition Limite » a le sens qui lui est donné à la clause 6 (c).

(o) « Ordre Limite » désigne un Ordre d'achat ou de vente d'une quantité spécifiée d'un Actif Tradable à un prix supérieur ou égal au prix spécifié dans cet Ordre Limite.

(p) « Prix Limite » a le sens qui lui est donné à la clause 6 (b).

(q) « Erreur Manifeste » désigne une erreur évidente et incontestable, apparente pour un trader d'Actifs Numériques raisonnable, y compris les divergences importantes en matière de prix, de quantité ou de frais causées par une erreur, un dysfonctionnement ou une mauvaise configuration.

(r) « Ordre de Maker » désigne un Ordre figurant dans le Carnet d'Ordres et pouvant être Mis en Correspondance avec un Ordre de Taker.

(s) « Ordre au Marché » désigne un Ordre d'achat ou de vente d'une quantité spécifiée d'un Actif Tradable au meilleur prix actuellement disponible pour la Paire de Trading concernée sur la Plateforme d'Échange, comme décrit plus en détail à la Section 4.

(t) « Mise en Correspondance » désigne le fait pour la Plateforme d'Échange de mettre en correspondance un Ordre de Maker et un Ordre de Taker en vue de l'exécution d'une Transaction, tel que décrit plus en détail à la clause 8, et « Mis en Correspondance » doit être interprété en conséquence.

(u) « Ordre OCO » désigne une combinaison d'un Ordre Limite et d'un Ordre Stop Limite, portant sur la même quantité du même Actif Numérique, où les deux Ordres sont soumis ensemble et où la Mise en Correspondance, l'annulation ou l'expiration de l'un des Ordres entraîne automatiquement l'annulation de l'autre Ordre.

(v) « Ordre » désigne une offre d'achat ou de vente d'un Actif Tradable sur la Plateforme d'Échange, y compris tous les paramètres disponibles ou devant être spécifiés pour le Type d'Ordre concerné.

(w) « Carnet d'Ordres » désigne le carnet d'ordres relatif à une Paire de Trading particulière tenu par la Plateforme d’Échange.

(x) « Type d'Ordre » désigne, en ce qui concerne un Ordre, les paramètres déterminant les règles régissant la manière dont cet Ordre interagira avec le Carnet d'Ordres, y compris, mais sans s'y limiter, le fait que ledit Ordre soit un Ordre au Marché ou un Ordre Limite, la « durée de validité » des Ordres Limites et tout autre paramètre pertinent.

(y) « Actif de Cotation » désigne le deuxième Actif Tradable indiqué dans une Paire de Trading, à savoir l'Actif Tradable dans lequel le trading est libellé dans le Carnet d'Ordres.

(z) « Passé » signifie, en ce qui concerne un Ordre, que ledit Ordre a été reçu par la Plateforme d’Échange, qu'il respecte tout(es) les limites, filtres et contrôles pertinents, tels que déterminés par la Plateforme d’Échange, et qu'il est accepté par la Plateforme d’Échange pour être Mis en Correspondance conformément aux règles de la Plateforme d’Échange et au Type d'Ordre pertinent. Les termes « Passer » ou « Passation » doivent être interprétés en conséquence.

(aa) « Priorité » désigne, en ce qui concerne deux ou plusieurs Ordres de Maker dans le même sens (achat ou vente) et au même prix, l'attribut de l'Ordre de Maker qui a été ajouté en premier au Carnet d'Ordres.

(bb) « Atteint » signifie, en ce qui concerne un prix, que les Ordres Mis en Correspondance les plus récents dans le Carnet d'Ordres concerné ont été Mis en Correspondance à ce prix.

(cc) « Règlement » désigne le fait de rendre compte des Transactions résultant de la Mise en Correspondance des Ordres dans les Comptes WEEX des utilisateurs concernés en mettant à jour leurs soldes en conséquence, et « Régler » doit être interprété en conséquence.

(dd) « Taille » désigne, en ce qui concerne le Prix d’Achat ou de Vente, la quantité de l'Actif de Base à acheter ou à vendre.

(ee) « Outils de Trading Stratégiques Spot » a la signification qui lui est donnée à la clause 11 (a).

(ff) « Trading Spot » désigne l'achat ou la vente d'Actifs Tradables sur la Plateforme d’Échange pour Règlement immédiat, comme détaillé dans les présentes Conditions de Trading Spot.

(gg) « Ordre Stop Limite » désigne une Instruction visant à passer un Ordre Limite uniquement lorsque le Prix Stop spécifié dans l'Ordre Stop Limite est Atteint.

(hh) « Prix Stop » a le sens qui lui est donné à la clause 7 (c).

(ii) « Actifs Numériques Pris en Charge » désigne les Actifs Numériques disponibles dans le cadre de votre utilisation des services WEEX.

(jj) « Ordre de Taker » désigne un Ordre qui sera immédiatement Mis en Correspondance avec un autre Ordre dès sa soumission à la Plateforme d’Échange.

(kk) « TIF » a le sens qui lui est donné à la clause 6 (d).

(ll) « Actif Tradable » désigne tout Actif Numérique Pris en Charge et/ou toute Devise Fiat prise en charge disponible dans une Paire de Trading.

(mm) « Paire de Trading » désigne la combinaison d'un Actif de Base et d'un Actif de Cotation qui est proposée au trading sur la Plateforme d'Échange.

(nn) « Delta Suiveur » a le sens qui lui est donné à la clause 7 (d).

(oo) « Ordre Stop Suiveur » désigne un Ordre Limite qui ne sera soumis qu'une fois que le prix de l'Actif Numérique concerné aura varié d'un montant supérieur ou égal au Delta Suiveur par rapport au prix maximum ou minimum Atteint après que l’Ordre Stop Suiveur est Activé.

(pp) « Transaction » désigne la vente, l'achat ou la conclusion d'autres transactions, ou l'accord de vendre, d'acheter ou de conclure d'autres transactions, portant sur un ou des Actif(s) Numérique(s), leurs dérivés, un ou d'autre(s) actif(s) ou produit(s) que WEEX peut, de temps à autre, autoriser à effectuer sur la Plateforme, ainsi que le dépôt ou le retrait d'Actifs Numériques sur votre Compte WEEX.

(qq) Tous les termes en majuscules utilisés mais non définis dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans les Conditions d'Utilisation de WEEX.

2. Trading Spot

(a) Le Trading Spot vous permet de passer des Ordres d'achat ou de vente d'Actifs Numériques via la Plateforme WEEX pour certaines Paires de Trading.

3. Disponibilité de la Plateforme d’Échange 

(a) La Plateforme d’Échange est accessible pendant les périodes spécifiées par WEEX sur le Site Web, la Plateforme ou par tout autre moyen de communication écrit de WEEX.

(b) Nous pouvons suspendre temporairement la Plateforme d'Échange ou en restreindre l'accès via le Site Web ou la Plateforme et pouvons interrompre toute fonction automatisée pour les raisons suivantes :

• maintenance d'urgence (y compris la maintenance non planifiée) ;

• mises à jour planifiées ou non planifiées du système et des logiciels ; et

• en raison de tout autre événement ou fait que WEEX considère, à sa seule discrétion, comme une raison valable pour suspendre ou fermer la Plateforme d’Échange.

(c) Vous reconnaissez et acceptez que WEEX se réserve le droit, sans encourir aucune responsabilité de la part de WEEX ou de ses sociétés affiliées impliquées dans la fourniture des Services WEEX, de désactiver, mettre à jour, annuler, restreindre ou modifier de toute autre manière tout contenu, composant ou fonctionnalité du Trading Spot et/ou de la Plateforme d’Échange.

4. Ordre et Frais

(a) Vous pouvez passer des Ordres en soumettant une Instruction via la Plateforme. Lorsque vous passez un Ordre, vous devez fournir au moins les informations suivantes :

• la Paire de Trading ;

• si vous souhaitez acheter ou vendre l’Actif de Base ;

• le Type d'Ordre ;

• la valeur de l'Ordre (libellée dans l'Actif de Base ou l'Actif de Cotation) ; et

• tout paramètre supplémentaire requis pour le Type d'Ordre concerné ou spécifié par WEEX de temps à autre.

(b) Un Ordre doit respecter les exigences suivantes :

• toutes les limites de Transaction (voir les Conditions) ;

• les règles de trading ; et

• tou(te)s autres exigences, filtres ou limites spécifiés par WEEX ou inclus dans les Conditions, que lesdits filtres, exigences ou limites s'appliquent au niveau des utilisateurs individuels, de certains Actifs Numériques ou au niveau de la Plateforme d'Échange dans son ensemble.

(c) Pour passer un Ordre, vous devez disposer d'un solde suffisant et du type approprié d'Actifs Numériques sur votre Compte WEEX afin de couvrir la valeur totale de l'Ordre ainsi que les Frais applicables. Nonobstant le montant affiché comme étant enregistré sur un Compte, seuls les Actifs Numériques correspondants seront pris en compte pour déterminer si les exigences en matière de suffisance et d'adéquation sont satisfaites. Si le solde de votre compte est insuffisant, votre Ordre sera refusé.

(d) Toute Transaction peut entraîner des frais de trading, conformément au barème des frais indiqué sur notre Site Web et notre Plateforme, qui peut être modifié de temps à autre (les « Frais »). Vous autorisez WEEX à prélever directement les Frais sur votre Compte WEEX sans vous en informer au préalable.

(e) Lorsque vous passez votre Ordre, la quantité correspondante de l'Actif Tradable concerné sera bloquée sur votre Compte WEEX jusqu'à ce que l'Ordre soit Mis en Correspondance, annulé ou expiré.

5. Ordres au Marché 

(a) Les Ordres au Marché sont des Ordres de Taker.

(b) L'exécution d'un Ordre au Marché à un prix particulier n'est pas garantie.

(c) Pour passer un Ordre au Marché, vous devez spécifier la Paire de Trading concernée et indiquer soit la quantité de l'Actif de Base que vous souhaitez acheter ou vendre, soit le montant de l'Actif de Cotation que vous souhaitez dépenser ou recevoir. Une fois qu'un Ordre au Marché est passé, il sera mis en correspondance, en totalité ou en partie, avec le meilleur Prix d’Achat ou de Vente disponible dans le Carnet d'Ordres à ce moment-là. Si le Prix d’Achat ou de Vente le plus élevé ne couvre pas la totalité de la quantité de l'Ordre au Marché, la partie restante sera successivement mise en correspondance avec les meilleurs prix d’Achat et de Vente disponibles jusqu'à ce que (i) l'Ordre au Marché soit entièrement exécuté, ou (ii) qu'il n'y ait plus de Prix d’Achat ou de Vente disponibles pour être mis en correspondance avec la partie non exécutée, auquel cas l'Ordre expire. Par conséquent, le prix d'exécution d'un Ordre au Marché est influencé par plusieurs facteurs, notamment la liquidité et la profondeur du Carnet d'Ordres au moment où l'Ordre est passé.

6. Ordres Limites

(a) Un Ordre Limite peut être un Ordre de Maker ou un Ordre de Taker.

(b) Pour passer un Ordre Limite, vous devez indiquer la Paire de Trading spécifique, le montant de l'Actif de Base que vous souhaitez acheter ou vendre, ainsi que le prix minimum acceptable pour la transaction (le « Prix Limite »).

(c) Un Ordre Limite ne peut être exécuté qu'au Prix Limite ou à un prix plus avantageux (la « Condition Limite »). Il n’est pas garanti que les Ordres Limites soient exécutés.

(d) Lorsque vous passez un Ordre Limite, vous pouvez également avoir la possibilité de préciser la « durée de validité » (« TIF ») de l'Ordre Limite, qui peut être « valable jusqu'à annulation » (« GTC »), « Immediate or Cancel » (« IOC ») ou « Fill or Kill » (« FOK »). Le paramètre par défaut est GTC, qui s'appliquera sauf si vous spécifiez une autre TIF.

(e) Lorsqu'un Ordre Limite GTC est passé, il sera mis en correspondance, en totalité ou en partie, avec le meilleur Prix d’Achat ou de Vente disponible dans le Carnet d'Ordres qui satisfait à la Condition Limite, le cas échéant. Si la taille du meilleur Prix d’Achat ou de Vente qui remplit la Condition Limite est insuffisante pour exécuter la totalité de l'Ordre Limite GTC, la partie restante sera exécutée successivement avec le meilleur Prix d’Achat ou de Vente suivant qui remplit la Condition Limite (le cas échéant) jusqu'à ce que la totalité de la quantité soit exécutée ou qu'il n'y ait plus de Prix d’Achat ou de Vente disponible qui remplisse la Condition Limite. Toute partie non exécutée à ce stade (la « Fin de la Phase de Taker ») sera ajoutée au Carnet d'Ordres en tant que Prix d’Achat ou de Vente au Prix Limite et deviendra un Ordre de Maker.

(f) Un Ordre Limite IOC fonctionne de manière similaire à un Ordre Limite GTC, sauf que toute partie de l'Ordre Limite IOC qui n'est pas exécutée à la Fin de la Phase de Taker sera considérée comme expirée et ne sera pas ajoutée au Carnet d'Ordres.

(g) Si un Ordre Limite FOK est passé, il ne sera exécuté que s'il existe des Prix d’Achat ou de Vente qui (1) satisfont à la Condition Limite et (2) ont une Taille supérieure ou égale à la quantité de l'Ordre Limite FOK. Si aucun desdits Prix d’Achat ou de Vente n'est disponible, l'Ordre Limite FOK dans son intégralité sera considéré comme expiré et ne sera pas ajouté au Carnet d'Ordres.

7. Ordres Personnalisés

(a) À notre discrétion, nous pouvons proposer des Ordres Personnalisés sur la Plateforme et définir les exigences, paramètres, restrictions, modalités ou conditions spécifiques qui s'y rapportent.

(b) Un Ordre Personnalisé peut être un Ordre de Maker ou un Ordre de Taker.

(c) Pour passer un Ordre Stop Limite, vous devez spécifier tous les paramètres pertinents pour un Ordre Limite, ainsi que le prix qui doit être atteint pour déclencher l'Ordre Limite (le « Prix Stop »).

(d) Pour passer un Ordre Stop Suiveur, vous devez spécifier tous les paramètres pertinents pour un Ordre Limite, ainsi que le mouvement relatif du prix en pourcentage par rapport au prix le plus élevé ou le plus bas atteint après l'activation de l'Ordre Stop Suiveur, qui déclenchera l'Ordre Limite (le « Delta Suiveur »). Vous pouvez également spécifier un prix qui doit être atteint pour que l'Ordre Stop Suiveur soit activé (le « Prix d'Activation »).

(e) Pour passer un Ordre OCO, vous devez spécifier tous les paramètres pertinents pour un Ordre Limite et un Ordre Stop Limite. Les deux ordres seront passés simultanément. Si l'Ordre Limite ou l'Ordre Stop Limite est mis en correspondance, annulé ou s’il expire, l'autre ordre sera automatiquement annulé.

8. Mise en Correspondance et annulation 

(a) La Plateforme d’Échange Met en Correspondance automatiquement les Ordres de Taker avec les Ordres de Maker dans un Carnet d'Ordres selon un ensemble de règles prédéterminées.

(b) Un Ordre de Taker sera mis en correspondance avec l'Ordre de Maker offrant le meilleur prix dans le Carnet d'Ordres concerné, en appliquant la Priorité le cas échéant. Si l'Ordre de Taker n'est que partiellement mis en correspondance, il continuera d'être mis en correspondance avec le prochain meilleur Ordre de Maker disponible, en appliquant à nouveau la Priorité, le cas échéant. Ce processus se répète jusqu'à ce que l'Ordre de Taker soit entièrement exécuté, expire ou, selon les règles applicables au Type d'Ordre spécifique, que la partie restante non exécutée soit ajoutée au Carnet d'Ordres et devienne un Ordre de Maker.

(c) Vous êtes autorisé à annuler un Ordre uniquement si celui-là n'a pas encore été mis en correspondance. Une fois qu'un Ordre a été mis en correspondance, vous ne pouvez plus modifier, révoquer ou retirer votre autorisation de traiter la partie mise en correspondance. Dans le cas d'un Ordre partiellement exécuté, vous conservez la possibilité d'annuler la partie restante non exécutée. Toutefois, WEEX se réserve le droit de refuser toute demande d'annulation que vous soumettez.

9. Règlement 

(a) Une fois qu'un ordre est Mis en Correspondance, il est réglé dès que cela est raisonnablement et commercialement possible.

(b) Le Règlement est définitif et nous n'annulons pas une Transaction, sauf si :

• WEEX est tenu de le faire en vertu de la Loi Applicable ;

• nous sommes en droit d'annuler la Transaction en vertu des présentes Conditions de Trading Spot ou des Conditions ;

• l'Ordre, la Mise en Correspondance, le Règlement ou tout paramètre pertinent à ce qui précède, a été affecté par une Erreur Manifeste ; ou

• vous n'avez pas respecté les présentes Conditions de Trading Spot ou les Conditions d'Utilisation.

(c) À notre discrétion, nous sommes uniquement tenus de prendre des mesures raisonnables et commercialement réalisables pour rétablir votre situation antérieure au Règlement en cas d'annulation. Pour plus de clarté, WEEX ne saurait être tenu responsable de toute perte indirecte, y compris la perte de profits, d'activité ou d'opportunités.

10. Contrôles des Ordres

(a) Nous pouvons, à notre seule discrétion, imposer des limites de trading et de position, ainsi que des contrôles de gestion des positions, y compris ceux décrits dans les Règles de Trading, afin de gérer notre propre liquidité, nos risques opérationnels et autres risques. Cela peut se produire à tout moment, sans préavis ni explication. Par conséquent, vous reconnaissez et acceptez qu’il puisse vous être empêché de passer un Ordre ou d'effectuer d'autres actions à certains moments si lesdites actions dépassent une limite applicable. Nous pouvons également appliquer des filtres afin de rejeter toute Instruction qui ne respecte pas les limites ou contrôles applicables.

(b) Nous pouvons surveiller vos positions par rapport aux limites ou contrôles que nous imposons. Ces limites sont uniquement destinées à notre protection et à celle des autres utilisateurs, et nous ne sommes pas responsables du contrôle ou du respect des limites que vous imposez à vos activités de trading ou qui vous sont imposées par la Loi Applicable.

(c) Vous acceptez de respecter toutes les limites ou contrôles que nous imposons en vertu de la clause 10 (a) et de ne prendre aucune mesure qui vous amènerait à enfreindre ces limites ou contrôles.

(d) Afin de garantir le respect de la Loi Applicable ou de toute limite ou contrôle que nous avons fixé(e) en vertu de la clause 10 (a), nous pouvons refuser d'exécuter des Instructions et/ou un Ordre. Nous pouvons également suspendre votre utilisation de la Plateforme, vous demander de prendre certaines mesures ou prendre toute autre mesure que nous jugeons appropriée dans les circonstances.

11. Discrétion 

(a) Sans limiter aucune autre clause des présentes Conditions de Trading Spot ou des Conditions de manière générale, nous nous réservons le droit, sans encourir aucune responsabilité envers vous, de traiter un Ordre, de refuser de traiter un Ordre, de suspendre, d'annuler, d'inverser, d'invalider ou d'exécuter partiellement vos Ordres sur la Plateforme d’Échange, à notre entière discrétion.

(b) WEEX a le pouvoir exclusif de décider quels Actifs Numériques sont cotés sur la Plateforme et peut les ajouter ou les supprimer à sa seule discrétion. WEEX peut également modifier les règles relatives aux paramètres des ordres, tels que la taille des ordres et le pas de cotation, pour chaque Actif Numérique. WEEX peut, sans y être tenu, informer les utilisateurs à l'avance desdites modifications et décline toute responsabilité envers les utilisateurs concernant ces ajouts, suppressions ou modifications.

(c) WEEX peut, à sa seule discrétion et sans préavis, annuler, suspendre, restreindre ou annuler tout(e) Ordre, Transaction ou accès au compte si :

- Cela est requis par une obligation légale ou réglementaire ou une demande légitime émanant d'une autorité réglementaire ;

- WEEX estime qu'il est nécessaire de protéger l'intégrité, la sécurité ou la réputation de la plateforme ;

- Une activité suspecte ou anormale est détectée sur votre compte ;

- Vous êtes ou devenez une « personne soumise à interdiction » ou à des sanctions.

Vous acceptez que WEEX ne soit pas responsable des pertes subies à la suite de ladite action.

 12. Garanties et Déclarations 

(a) En complément et sans préjudice des garanties et déclarations qui ont pu être faites par les Parties dans les Conditions d'Utilisation et autres conditions et règles applicables émises par WEEX, vous accordez par la présente les garanties et déclarations suivantes à WEEX :

(i) Vous avez lu et compris les présentes Conditions de Trading Spot et acceptez d'être légalement lié par celles-là ;

(ii) Vous êtes pleinement conscient et avez suffisamment évalué tous les risques pouvant découler du Trading Spot. En décidant de passer un ordre de Trading Spot, vous acceptez d'assumer seul les risques ;

(iii) Vous reconnaissez que vous utilisez la Plateforme WEEX, votre Compte et les services de Trading Spot (y compris sur le Site Web et la Plateforme) « tels quels » et « tels que disponibles », à vos propres risques, sans aucune déclaration ni garantie, expresse, implicite ou légale. Nous ne sommes pas responsables des conséquences ou pertes résultant de votre décision d'effectuer des opérations de Trading Spot, d'utiliser la Plateforme WEEX, votre Compte ou certains Actifs Numériques.

(iv) Vous agissez à titre personnel et prendrez uniquement des décisions indépendantes lorsque vous passerez des ordres de Trading Spot, sans vous fier de quelque manière que ce soit aux déclarations, communications et/ou explications fournies par WEEX concernant le Trading Spot ;

(v) Vous n'êtes soumis à aucune restriction, interdiction ou autre prohibition vous empêchant de passer un ordre de Trading Spot en vertu d'une loi ou d'une réglementation applicable et/ou par l'une des Autorités Compétentes. En cas de fausse déclaration et/ou de violation de la garantie de votre part, vous vous engagez à indemniser intégralement et à dégager WEEX de toute responsabilité concernant toutes les demandes et réclamations découlant de et liées à cette fausse déclaration ou violation.

(vi) Vous ne devez pas utiliser le Service à des fins illégales, y compris, mais sans s'y limiter, les jeux d'argent illégaux, le blanchiment d'argent, la fraude, l'extorsion, les violations de données, le financement du terrorisme, les activités violentes ou toute autre activité commerciale interdite par la loi ;

(vii) Vous ne devez pas participer à, initier ou promouvoir toute forme de manipulation du marché, de manipulation des prix, de délit d'initié, de distorsion du marché ou tout autre comportement malveillant affectant le marché, et vous ne devez participer à aucune autre activité illégale, y compris, sans s'y limiter, des paris illégaux, du blanchiment de capitaux, de la fraude, des extorsions, des violations de données, le financement du terrorisme, des activités violentes ou toute autre activité commerciale interdite par la loi ;

(viii) la soumission d'un Ordre et l'exécution de tout Ordre exécuté et de tout accord découlant de ou en relation avec un Ordre exécuté relèvent de votre seule responsabilité ;

(ix) vous êtes responsable du respect de toutes les exigences de notification et autres obligations de déclaration relatives à vos Ordres et à vos activités de Trading Spot en vertu des lois et règlements applicables.

(x) si vous vous inscrivez au Service à titre personnel, vous devez être âgé(e) d'au moins dix-huit (18) ans, jouir de tous vous droits civiques, de votre pleine capacité et de l’autorité nécessaire pour souscrire aux présentes Conditions de Trading Spot, qui vous lieront une fois acceptées ;

(xi) si vous vous inscrivez pour utiliser le Service au nom d'une entité juridique, vous déclarez et garantissez que ladite entité est dûment organisée, existe valablement en vertu de la loi applicable, et que vous êtes dûment autorisé à agir en son nom et à la lier aux présentes Conditions de Trading Spot ;

(xii) les présentes Conditions de Trading Spot n'entrent pas en conflit avec les lois de votre pays ou de votre région, et vous vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations applicables de votre juridiction ;

(xii) vous êtes le propriétaire légitime de tous les Actifs Numériques de votre Compte WEEX et vous garantissez que les sources de ces Actifs Numériques sont légales.

(xiv) Vous déclarez et garantissez que vous n'êtes soumis à aucune sanction imposée par l'ONU, le Bureau du contrôle des avoirs étrangers, l'UE, le Royaume-Uni ou toute autre autorité compétente en matière de sanctions, et que vous n'êtes pas situé ou résident dans une juridiction répertoriée par WEEX comme territoire soumis à des restrictions. Vous devez immédiatement informer WEEX si vous faites l'objet de telles restrictions.

(xv) Les clauses relatives au choix du forum, à l'arbitrage et à la renonciation au recours collectif telles qu'elles figurent dans les Conditions d'Utilisation de WEEX ou dans toute autre condition, régissent tout litige ou toute réclamation relatif/relative aux présentes Conditions de Trading Spot, découlant de celles-là ou en rapport avec celles-là, y compris tout litige concernant votre acceptation des présentes Conditions de Trading Spot.

(xvi) Les présentes Conditions de Trading Spot ont été rédigées en anglais. Bien que des traductions dans d'autres langues des présentes Conditions de Trading Spot puissent être disponibles, ces traductions peuvent ne pas être à jour ou complètes. En conséquence, vous acceptez qu'en cas de conflit entre la version anglaise des présentes Conditions de Trading Spot et toute autre traduction de celles-ci, la version anglaise prévaudra.

 13.  Avertissements

(a) Vous avez été informé des risques pouvant découler de la passation d'ordres de Trading Spot et/ou de l'utilisation de l'un des services de Trading Spot et acceptez, sans mauvaise foi ni fraude, d'assumer l'intégralité des pertes et responsabilités résultant de ou liées à ladite utilisation.

(b) Vous reconnaissez, acceptez et convenez que :

(i) WEEX ne garantit pas la liquidité d'un Actif Numérique quel qu'il soit et décline toute responsabilité quant à la liquidité dudit Actif Numérique ;

(ii) WEEX peut exercer ses droits en vertu de l'une quelconque des présentes Conditions de Trading Spot pour modifier, changer, annuler ou invalider de toute autre manière l'une des Ordres de Trading Spot (et cela peut entraîner la dissipation des Actifs Numériques de votre Compte) ;

(iii) Si vous ne respectez pas les Limites de Trading, WEEX peut invoquer ses droits en vertu des présentes Conditions de Trading Spot, ce qui peut entraîner des pertes pour vous ;

(iv)  Des Erreurs Manifestes sont possibles dans le Trading Spot, ainsi qu’un retard ou un échec dans la transmission des Ordres ou leur exécution via la Plateforme ou les moyens de communication convenus ; et

(v) La nature du Trading Spot comporte de nombreux risques, et une certaine volatilité et des pertes peuvent en résulter.

(vi) Votre utilisation du Trading Spot et toute information, tous documents ou tout autre contenu (y compris ceux de tiers) compris dans, ou accessibles via le Trading Spot, est à vos propres dépens. La seule responsabilité de WEEX est de faciliter les transactions d'Actifs Numériques traitées sur la Plateforme WEEX. Tous les Trades sont définitifs dès leur exécution, sauf si la loi exige le contraire ou si WEEX doit les annuler.

(vii) Toutes les données recueillies, traitées et stockées dans le cadre de l'utilisation du Trading Spot seront traitées en stricte conformité avec notre Politique de Confidentialité WEEX disponible sur la Plateforme. Cela inclut, sans s'y limiter, les informations personnelles, les détails des transactions et toute autre donnée fournie par les utilisateurs lors de leur interaction avec nos services.

(c) Avis de Non-Responsabilité relatifs aux technologies. Vous reconnaissez et acceptez qui suit :

(i) WEEX peut, de temps en temps, suspendre l'accès à vos comptes WEEX, à la Plateforme WEEX, au service et/ou à tout autre service WEEX pour des raisons de maintenance programmée ou d'urgence. WEEX déploiera des efforts raisonnables pour s'assurer que les transactions sur la Plateforme WEEX sont traitées en temps opportun ; toutefois, WEEX ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à la durée requise pour effectuer ledit traitement, étant donné que celle-là est soumise à de nombreux facteurs indépendants de la volonté de WEEX.

(ii) Bien que WEEX s'efforce de maintenir les informations sur la Plateforme WEEX à jour, WEEX ne fait aucune déclaration, garantie ou promesse, expresse ou implicite, que le contenu de la Plateforme WEEX, y compris les informations relatives aux Services et à tout autre service WEEX, est exact, complet ou à jour.

(iii) Vous êtes seul responsable de l'obtention de l'accès au réseau de données nécessaire pour utiliser les Services ou tout autre service WEEX. Vous êtes également responsable de l'achat et de la maintenance du matériel ou des appareils compatibles nécessaires pour accéder et utiliser le Service, tous les services de WEEX, la Plateforme WEEX et toutes les mises à jour associées. WEEX ne garantit pas que l'un de ses services, ou une partie de ceux-là, fonctionnera sur un matériel ou un appareil spécifique. Les services de WEEX peuvent être sujets à des dysfonctionnements et des retards inhérents à l’utilisation d’Internet et des communications électroniques.

(d) Risques liés au trading de cryptomonnaies. Le trading de cryptomonnaies comporte des risques importants et peut entraîner la perte de votre capital investi. Il s'agit d'une activité à haut risque qui peut ne pas convenir au grand public, car les prix des cryptomonnaies sont soumis à de fortes fluctuations spéculatives. Vous devez vous assurer de bien comprendre les risques encourus et de tenir compte de votre niveau d'expérience, de vos préférences en matière d’investissement, de votre appétence au risque, de vos objectifs d’investissement et de votre situation financière, et vous devez demander des conseils financiers indépendants si nécessaire. Si vous ne comprenez pas ou n'êtes pas d'accord avec les Conditions de Trading Spot de WEEX, veuillez ne pas utiliser ni accéder à nos produits ou services. Vous reconnaissez, acceptez et admettez que vous assumez tous les risques et pertes potentielles liés au Trading Spot, y compris, sans s'y limiter : toute perte résultant de votre incapacité à trader des Actifs Numériques, et vous êtes prêt à assumer les risques de financement et les éventuelles pertes financières résultant du trading d'Actifs Numériques et de la souscription au Service ; la possibilité qu'une forte volatilité des prix des actifs numériques et de leurs dérivés entraîne des pertes importantes ou totales sur une courte période ; la survenance d’anomalies techniques susceptibles de retarder ou d’empêcher votre Trading Spot du Service OTC ou l'exécution de transactions connexes, susceptibles d'entraîner la perte de vos Actifs Numériques ; le risque d'anomalies du marché pouvant entraîner des pertes pour vos Actifs Numériques ; et étant entendu que, afin de maintenir la santé globale du marché, WEEX peut, à sa seule discrétion, ajouter, supprimer ou modifier des politiques, les conditions des présentes Conditions de Trading Spot ou d'autres conditions ou accords de service pertinents de temps à autre, et que lesdits changements peuvent bénéficier ou nuire à des clients particuliers, y compris à vous-même.

(e) Dans les limites autorisées par la loi, WEEX ne saurait être tenue responsable de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif, punitif ou exemplaire, y compris, sans s'y limiter, les pertes de profits, les pertes de données, les pertes de trading, les interruptions d'activité ou les atteintes à la réputation. La responsabilité totale cumulée de WEEX envers vous en vertu des présentes Conditions de Trading Spot ne saurait excéder le montant total des frais que vous avez versés à WEEX au cours des six (6) mois précédents.

14.  Comportement Interdit et Mesures Coercitives 

(a) Vous reconnaissez et acceptez que WEEX interdit strictement toute forme de pratiques de trading déloyales. WEEX se réserve le droit d'exercer un contrôle sur votre compte, y compris de suspendre ou résilier votre compte, si vous participez à l'une des activités suivantes :

(i) Manipulation du marché, manipulation des prix, pump and dump, trading fictif, procédés de spoofing et de ramping, délit d'initié, distorsion du marché ou tout autre comportement malveillant ou répréhensible ;

(ii) Porter préjudice à d'autres Utilisateurs ou à WEEX en exploitant les vulnérabilités de la Plateforme ou par d'autres moyens déraisonnables ;

(iii) Participer à des activités que WEEX juge préjudiciables au marché ;

(iv) Violation de toute loi ou réglementation applicable.

(b) Afin d'atténuer tout impact négatif sur l'ensemble du marché, WEEX se réserve le droit de prendre les mesures qu'elle juge appropriées, y compris, mais sans s'y limiter, la fermeture de votre Compte, la restriction de vos activités ou l'annulation de vos ordres. Vous comprenez et acceptez que WEEX n’est pas responsable des pertes (y compris, sans s’y limiter, les pertes directes ou indirectes, les pertes réelles ou les pertes de profits potentiels) que vous pourriez subir du fait de la mise en œuvre de ces mesures.

(c)  Vous reconnaissez et acceptez que WEEX se réserve le droit de divulguer vos coordonnées à toute autorité réglementaire et/ou organisme chargé de la répression lorsque la loi l’exige ou dans le cas où WEEX a des motifs raisonnables de soupçonner que votre Compte WEEX est utilisé pour des activités illégales, frauduleuses ou non autorisées.

15.  Indemnisation 

(a) Outre les obligations d'indemnisation prévues dans les Conditions d'Utilisation, vous devez prendre toutes les mesures raisonnables pour protéger WEEX contre tout dommage résultant de votre Trading Spot ou de toute autre action liée à votre Compte WEEX. Si vous ne le faites pas, vous serez redevable envers WEEX.

(b) Vous acceptez par les présentes de défendre, d'indemniser et de dégager WEEX de toute demande, réclamation, perte et/ou dommage (y compris les frais de justice et les amendes, pénalités ou frais imposés par toute autorité réglementaire) invoqués ou encourus par un tiers à l'encontre de WEEX en raison ou résultant de votre violation des présentes Conditions de Trading Spot, de votre utilisation abusive du Trading Spot, de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, et/ou des actions ou omissions de tout tiers auquel vous donnez l’autorisation d’utiliser votre Compte WEEX ou d’accéder à notre site web, nos logiciels, nos systèmes (y compris les réseaux et serveurs utilisés pour fournir tout service de Trading Spot) gérés par nos soins ou en notre nom, ou à l'un des services de Trading Spot en votre nom.